Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes, Etablissement Public à caractère Administratif
Numéro de dépôt :
3787468
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Présentation de la marque h.p.c Highly Potent Custom Pharmaceuticals
Déposée le 3 décembre 2010 par la société Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « h.p.c Highly Potent Custom Pharmaceuticals » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la société Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes domicilié(e) 263 avenue du Général Leclerc CS 50837 - 35708 - RENNES cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 500 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSCR, Bretagne Valorisation domicilié(e) 263, avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 CS 74205 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque h.p.c Highly Potent Custom Pharmaceuticals a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes, Etablissement Public à caractère Administratif - 263 avenue du Général Leclerc CS 50837 - 35708 - RENNES cedex 7 - France - SIREN 193500774
ENSCR, Bretagne Valorisation - 263, avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 CS 74205 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Acétates, additifs chimiques pour boues de forage, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour huiles, additifs détergents pour l'essence, produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, alcaloïdes, alcool, aldéhydes, produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, anhydrides, azotates, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations bactériologiques pour l'acétification, carbonyle pour la protection des plantes, cétones, compositions chimiques résistant aux acides, éléments chimiques fissiles, préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux, produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, chlorates, chlorhydrates, chlorures, chromates, produits chimiques pour la préparation des couleurs, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, émulsificateurs, produits d'engluement pour l'arboriculture, engrais pour les terres, époxy (résines) à l'état brut, produits pour l'épuration du gaz, esters, éthers, composés de fluor, additifs chimiques aux fongicides, glycérides, glycol, éthers de glycol, hormones pour activer la maturation des fruits, isotopes à usage industriel, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, matières réactives [getters], préparations pour la régulation de la croissance des plantes, préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ;
Acaricides, acétates à usage pharmaceutique, acides à usage pharmaceutique, aconitine, alcaloïdes à usage médical, aldéhydes à usage pharmaceutique, aminoacides à usage vétérinaire, analgésiques, anesthésiques, antibiotiques, produits antimites, antiseptiques, produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil], produits antiuriques, biocides, produits contre les brûlures, cachets à usage pharmaceutique, calmants, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage vétérinaire, contraceptifs chimiques, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, esters à usage pharmaceutique, éthers à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, sédatifs, stéroïdes, stupéfiants. Algicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antiparasitaires, fongicides, germicides, insecticides, insectifuges, pesticides, produits chimiques pour le traitement du phylloxéra, produits pour la destruction des plantes, produits pour détruire la vermine : tous les produits précités sont à usage pharmaceutique.
Analyse chimique, recherches en chimie, services de chimie, analyse chimique, contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches techniques, reconstitution de bases de données.
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